CONDITIONS GENERALES DE LOCATION

Date de dernière mise à jour : 15/05/2021


LE CHOUETTE KOALA est une micro-entreprise de droit français dont le siège social est sis 5 rue de la Petite Place, BRIVE LA GAILLARDE (19100), représentée par Marie FERNANDES (le « Prestataire »).

Le numéro SIREN du Prestataire est le 820474633.


Le Prestataire peut être joint aux coordonnées suivantes :


Article 1 - CHAMP D’APPLICATION


Les présentes conditions générales de location (les « Conditions Générales ») s'appliquent aux prestations de locations suivantes (la « Location ») fournis par le Prestataire à toute personne, particulier et professionnel, désirant en bénéficier (le « Client »).


  • Location de moyens de portage physiologique des enfants.


Toute commande de Location emporte, de la part du Client, l’acceptation préalable sans restriction ni réserve des Conditions Générales, dont le Client déclare avoir pris connaissance. Celles-ci prévalent sur tout autre document du Client, et en particulier sur toutes conditions générales d’achat.


Les Conditions Générales sont applicables sous réserve de toute stipulation contraire figurant au bon de commande ou à des conditions particulières le cas échéant conclues entre le Prestataire et le Client concerné.

Article 2 - COMMANDES


Chaque commande de Location donne lieu à l’établissement d’un devis détaillé, d’une durée de validité de 30 jours calendaires à compter de sa date de création.


Une copie des présentes Conditions Générales telles qu’acceptées par le Client sera envoyée au Client par e-mail au moment de la confirmation de sa Commande afin que ce dernier puisse s’y reporter. La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGL et forme le contrat.


Le Prestataire s’efforce de garantir une disponibilité optimale de ses Produits mis en location. Les offres de Location sont valables dans la limite des stocks disponibles.


Si en dépit des meilleurs efforts du Prestataire, le Produit demandé en Location s’avérerait indisponible postérieurement à la commande du Client, le Prestataire en informera le Client par email, dans les meilleurs délais et le Client aura le choix entre :


  • la Location d’un produit d’une qualité et d’un prix équivalent à celui initialement commandé ;

  • le remboursement des sommes éventuellement déjà versées au plus tard dans les trente (30) jours du paiement.


Il est convenu qu’en dehors du remboursement, si cette option est demandée par le Client, le Prestataire n'est tenu à aucune indemnité d'annulation.


A l’exception de toute mention contraire figurant dans ces Conditions Générales et sans préjudice du droit de rétractation prévu par la loi applicable, les commandes du Client sont fermes et définitives.


L’Exploitant se réserve le droit de ne pas valider la commande du Client pour tout motif légitime, notamment dans l’hypothèse où :


  • Le Client ne respecterait pas les Conditions Générales en vigueur lors de sa commande ;

  • L’historique de commandes du Client montre que des sommes restent dues au titre de précédentes commandes ;

  • L’une des précédentes commandes du Client fait l’objet d’un litige en cours de traitement ;

  • Le Client n’a pas répondu à une demande de confirmation de sa commande que l’Exploitant lui a fait parvenir.


Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l'accord du Prestataire. Il est possible de changer de modèle en cours de location, mais pas de coloris.


Les informations communiquées par le Client lors de la passation de la commande (notamment nom et adresse de livraison) engagent celui-ci. Ainsi, la responsabilité du Prestataire ne saurait en aucune manière être recherchée dans l'éventualité où une erreur lors de la passation de la commande empêcherait ou retarderait la livraison.


Le Client déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes Conditions Générales.

Article 3 – EXPÉDITION ET LIVRAISON


La livraison s'entend du transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit.

Le Prestataire propose le mode de livraison suivant : Mondial Relay. Les frais d’envoi sont à la charge du Prestataire.


Le Prestataire s'engage à livrer le ou les Produits dans un délai maximum de trente (30) jours après réception de commande. Cependant, si un ou plusieurs Produits ne pouvaient être livrés dans le délai initialement annoncé, le Prestataire adressera un email indiquant au Client la nouvelle date de livraison.


Les Produits seront livrés à l'adresse du point relais indiquée par le Client lors de sa commande. Il lui appartient donc de vérifier que cette adresse ne contient pas d’erreur. La responsabilité du Prestataire ne pourra être engagée si l’adresse communiquée par le Client est erronée, empêchant ou retardant ainsi la livraison.


A la livraison, il pourra être demandé de signer un bon de réception. Aucune livraison ne sera effectuée à une boîte postale.


A la livraison, il appartient au Client de vérifier que les Produits livrés sont conformes à sa commande et que le colis est scellé et non endommagé. Si ce n’est pas le cas, le Client doit impérativement l’indiquer sur le bordereau de livraison. Aucune réclamation sur la quantité ou l’état du Produit ne sera admise si la réclamation n’a pas été portée sur le bordereau de livraison.

Article 4 – DURÉE – FIN DE LOCATION


Les présentes Conditions Générales sont conclues pour une durée initiale d’un (1) mois. La location et les Conditions Générales sont tacitement reconduits pour une nouvelle période d’une durée équivalente à la durée initiale, aux conditions tarifaires en vigueur à la date de la reconduction.


Les frais de retour sont à la charge du Client (forfait de 5 euros), via le réseau Mondial Relay, au point relais « Le verre dans la pomme », 3 rue Gambetta, à BRIVE LA GAILLARDE (19100). Le Produit retourné doit l’être dans un état conforme et propre à sa relocation, avec l’ensemble des accessoires éventuels.


Si le Produit est abimé ou présente un défaut non existant au début de la location, il est rendu au Client, et celui-ci est redevable du prix à l’état neuf du Produit, après déduction des loyers déjà acquittés.


Sur certains modèles, le Client a la possibilité d’exercer une option d’achat du Produit (sur le dernier modèle loué), au prix du neuf et après déduction des loyers déjà acquittés.

Article 5 – CONDITIONS TARIFAIRES


La Location est fournie au tarif du Prestataire en vigueur au jour de la signature du bon de commande, exprimé en euros et toutes charges comprises (TVA non applicable, article 293B du Code général des impôts).


Les frais éventuels de dossier, de gestion, de réservation, d’intermédiation, et autres frais, intérêts et commissions sont indiqués sur le bon de commande. Les frais engagés pour l’exécution de la Location pourront toutefois faire l’objet d’une facturation complémentaire au Client (frais de déplacement, débours, etc.) selon l’accord des parties figurant le cas échéant dans le bon de commande.


Le tarif est ferme et ne peut être révisé pendant la durée d’exécution de la Location, les parties renonçant expressément à se prévaloir des dispositions de l’article 1195 du Code Civil. Toutefois, en cas de demande particulière du Client pendant la durée d’exécution de la Location, dûment acceptée par écrit par le Prestataire, les coûts ou frais y afférents pourront faire l'objet d'une facturation spécifique complémentaire.


Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment pour toute Location qui serait souscrite postérieurement à cette modification.


Des éventuelles réductions de prix, ristournes et remises pourront s’appliquer à la location dans des conditions prévues dans tout autre document qui serait communiqué au Client.  En cas de tarif promotionnel, le Prestataire s'engage à appliquer ce tarif à toute commande passée durant la période de la promotion.


Article 6 - CONDITIONS DE FACTURATION ET DE PAIEMENT


La location est facturée et le loyer est exigible et payable au début de chaque mois de location (de date à date). Tout mois entamé est dû.


Conformément à l’article L. 221-10 du Code de la Consommation et sauf exceptions visées à ce même article,, lorsque la commande a été souscrite hors établissement du Prestataire au sens de l’article L.221-1 du Code de la Consommation, l’exécution et le paiement de la Location ne pourront avoir lieu avant l’expiration d’un délai de sept (7) jours à compter de la conclusion des présentes par un consommateur, sauf demande expresse en sens contraire du Client recueillie dans les conditions prévues à l’article L.221-25 du Code de la Consommation.


Les modes de paiement suivants peuvent être utilisés :


●     Prélèvement automatique


En cas de règlement anticipé par le Client, aucun escompte ne sera pratiqué. En aucun cas les paiements ne peuvent être suspendus ni faire l'objet d'une quelconque compensation sans accord préalable et écrit entre le Prestataire et le Client. Toute suspension, déduction ou compensation opérée unilatéralement par le Client sera traitée comme un défaut de paiement et entraînera toutes les conséquences d’un retard de paiement.


Il est expressément convenu que le Client est valablement mis en demeure de payer par la seule exigibilité de l'obligation, conformément aux dispositions de l'article 1344 du Code civil. En cas de retard de paiement de l’une quelconque des échéances, le Prestataire se réserve notamment le droit, sans qu’aucune indemnité ne soit due au Client, de :


  • exiger le paiement immédiat de l’ensemble des sommes à devoir au titre de la Location, celles-ci devenant immédiatement exigibles quelle que soit leur échéance initialement prévue ;

  • refuser toute nouvelle commande ou exiger pour toute nouvelle commande un paiement comptant ou une garantie pour la bonne exécution des engagements ;

  • exiger le paiement d’une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement, pour chaque facture payée en retard, et le paiement d’une indemnité égale à 10% des sommes lui restant dues, sans préjudice de la réparation de tout dommage effectivement subi.

Article 7 - MODALITÉS DE FOURNITURE DES SERVICES


Le Prestataire n’est tenu de fournir la Location commandée par le Client qu’en cas de paiement total du prix et encaissement effectif de celui-ci dans les conditions ci-avant indiquées à l’article 5.


En l’absence d’exécution immédiate de la Location, celle-ci sera fournie à la date ou dans le délai figurant dans le bon de commande, préalablement accepté par le Prestataire.

Article 8 - RESPONSABILITÉ DU PRESTATAIRE


Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens au titre de la fourniture de la Location.


La responsabilité du Prestataire ne saurait être engagée :


  • en cas de manquement à une quelconque obligation résultant d'un cas fortuit, d’un évènement de force majeure au sens de l’article 1218 du Code Civil ou du fait du Client ou d’un tiers ;

  • dans le cas où les informations, données, instructions, directives, matériels ou supports communiqués par le Client sont erronés ou incomplets, et plus généralement dans le cas où l’inexécution ou l’exécution défectueuse de la Location résulte en tout ou partie du comportement, d’un manquement ou d’une carence du Client ;

  • en cas d’utilisation du Produit loué pour un objet ou une finalité différents de ceux pour lequel il est prévu, de mise en œuvre erronée des recommandations du Prestataire ou d’absence de prise en compte des réserves émises par le Prestataire ;

  • en cas de dommage indirect ou non prévisible ;

  • en cas de non-respect de la législation du pays dans lequel le Produit loué est fournie, qu'il appartient au Client, qui est seul responsable du choix du Produit demandé, de vérifier.

Article 9 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Sauf accord préalable écrit du Prestataire, le Prestataire est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle portant sur les éléments communiqués au Client dans le cadre de la fourniture de la Location, et notamment de façon non limitative sur la charte graphique, le titre, la forme, le plan et la structure des informations et documents communiqués, les textes, les logos, les marques, les images et photographies, les animations et vidéos, les slogans, les bases de données et plus généralement tout ou partie des éléments communiqués.


En conséquence, les présentes Conditions Générales n'entraînent le transfert d'aucun de ces droits de propriété intellectuelle au profit du Client, qui s'interdit de reproduire, d'utiliser et/ou de représenter, par quelque procédé que ce soit, même partiellement, tout élément sur lequel le Prestataire détient un droit de propriété intellectuelle.


Par exception à ce qui précède, le Prestataire concède au Client, sous réserve du respect par ce dernier des présentes Conditions Générales, un droit non exclusif et non cessible d’accéder aux éléments communiqués dans le cadre de la fourniture de la Location et dont il détient la pleine propriété, de les télécharger et de les imprimer le cas échéant dans le cadre d’une utilisation interne personnelle et non commerciale.

Article 10 - DONNÉES PERSONNELLES


10.1 Nature des données à caractère personnel collectées


Le Prestataire s’engage à ne collecter que des données à caractère personnel adéquates, pertinentes et limitées à ce qui est nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles sont traitées. Aucune donnée à caractère personnel considérée comme « sensible », telle que l’origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, philosophiques ou religieuses ne saurait être demandée ni collectée auprès du Client.


Le Client est informé par les présentes de ce que les données à caractère personnel signalées comme étant obligatoires sur les formulaires et recueillies dans le cadre du service décrit dans les présentes sont nécessaires à la réalisation de la Location. Parmi les données à caractère personnel du Client que le Prestataire collecte auprès de lui peuvent figurer :


- Ses noms et prénoms

- Son adresse email

- Son numéro de téléphone

- Date de naissance des enfants

- Adresse postale du lieu d’habitation


10.2 Finalité du traitement des données à caractère personnel


Des données personnelles sont susceptibles d’être collectées et utilisées par le Prestataire aux fins de permettre la fourniture de la Location, et peuvent être transmises aux sociétés chargées de la gestion, de l’exécution et du traitement des opérations de paiement (cartes bancaires et Paypal).


Les données collectées sont également susceptibles d’être utilisées dans le cadre de la gestion des relations commerciales afin d’établir des statistiques, d’effectuer des études de marché et de comportement et de permettre au Prestataire d’améliorer et de personnaliser ses Services.


10.3 Conservation, sécurité et confidentialité des données à caractère personnel


Les données personnelles collectées sont traitées et stockées dans des conditions visant à assurer leur sécurité et sont conservées pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des finalités visées à l’article 8.2 des présentes Conditions Générales ci-avant. Au-delà de cette durée, elles seront conservées à des fins exclusivement statistiques et ne donneront lieu à aucune exploitation, de quelque nature que ce soit.


Ces données peuvent également être conservées à des fins de sécurité et de conservation, afin de respecter les obligations légales et réglementaires auxquelles le Prestataire est soumis.


Le Prestataire s’engage à mettre en place des mesures de sécurité techniques et organisationnelles en vue de garantir la sécurité, l’intégrité et la confidentialité de toutes les données à caractère personnel, afin d’empêcher que celles-ci soient déformées, endommagées ou que des tiers non autorisés y aient accès.


Toutefois, il est précisé qu’aucune mesure de sécurité n’étant infaillible, le Prestataire ne saurait garantir une sécurité absolue aux données à caractère personnel du Client.


10.4 Droits du Client sur ses données à caractère personnel


Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 (« RGPD »), tout Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des données personnelles le concernant, qu’il peut exercer directement auprès du service clients du Prestataire en le contactant à l’adresse électronique marie@lechouettekoala.com ou à l’adresse postale suivante 5 rue de la petite place, Brive la Gaillarde (19100), en joignant à sa demande une copie d’un titre d’identité.


En outre, dans les limites posées par la loi, le Client dispose également du droit de s’opposer au traitement, de le limiter, de décider du sort post-mortem de ses données, de retirer son consentement à tout moment et du droit à la portabilité des données à caractère personnel fournies.

Article 11 - RÉTRACTATION


Le cas échéant, lorsqu’une commande de Location a été souscrite par un Client consommateur à distance, après démarchage téléphonique ou hors établissement du Prestataire au sens de l’article L.221-1 du Code de la Consommation, le Client disposera d'un délai de rétractation de quatorze (14) jours francs à compter du jour de la signature du bon de commande, la computation du délai s’effectuant selon les modalités prévues à l’article L.221-19 du Code de la Consommation.


Le Client pourra notifier sa décision de se rétracter de sa commande au moyen du formulaire de rétractation figurant en Annexe des présentes ou d’une déclaration claire et dénuée d’ambiguïté à l’adresse postale ou électronique du Prestataire.


Le Prestataire accusera le cas échéant réception de la demande de rétractation conforme.


Le cas échéant, le remboursement du prix versé par le Client pour la Location interviendra dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour où le Prestataire aura été informé de la décision de rétractation de sa commande par le Client, en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client lors de la transaction initiale. A cet égard, il est précisé qu’en cas de demande expresse du Client d’exécution des Services avant la fin du délai de rétractation, ce dernier devra s’acquitter du prix de la Location dont il a bénéficié préalablement à sa rétractation, conformément aux dispositions de l’article L.221-25 du Code de la Consommation.


Nonobstant ce qui précède, il est précisé que le droit de rétractation ne s’appliquera pas pour la fourniture des Services visés à l’article L.221-28 du Code de la Consommation, notamment en cas de fourniture de Services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable du Client et renonciation à son droit de rétractation.

Article 12 - MODIFICATION


Le Prestataire se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu des présentes Conditions Générales pour la passation de nouvelles commandes de Services. Toute commande consécutive à une modification apportée aux Conditions Générales emportera acceptation par chaque Client de la nouvelle version des Conditions Générales qui lui sera communiquée.

Article 13 - LITIGES


Tous les litiges auxquels les Conditions Générales pourraient donner lieu, concernant tant leur validité, interprétation, exécution, résiliation, leurs conséquences et leurs suites, seront soumis au tribunal de BRIVE LA GAILLARDE.

Article 14 - DROIT APPLICABLE & LANGUE


Les présentes Conditions Générales et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français. Elles sont rédigées en langue française. En cas de traduction en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français fera foi en cas de litige.




Annexe : Formulaire de rétractation



Si le Client souhaite faire valoir son droit de rétractation - dans le respect des conditions prévues à l’article 11 des présentes Conditions Générales, il a la possibilité d’utiliser le formulaire ci-dessous :



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À l’attention de :


Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la prestation de location suivante :


-Nom(s) et référence(s) de(s) commande(s) :

-Commandé(s) le :


Nom du client à l’origine de la commande :


Adresse du client à l’origine de la commande :


Signature du client :